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Communaute de Communes Du Bonnevalais

Communaute de Communes Du Bonnevalais

Liste des délibérations du 1er octobre 2025

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Procès verbal du Conseil Communautaire du 4 septembre 2025

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Dates des prochains conseils communautaires

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CR analytique 21 mai 2025

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PV Séance du 3 avril

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PV séance du 3 avril 2025

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Rapport d’Orientation Budgétaire 2025

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Rapport d’Orientation Budgétaire 2025

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Compte Financier Unique (CFU) 2024

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Approbation budget primitif 2025 – Budget tourisme

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Approbation budget primitif 2025 – Budget piscine

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Approbation budget primitif 2025 – Budget activités économiques lotissement

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Approbation budget primitif 2025 – Budget enfance

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Approbation budget primitif 2025 – Budget assainissement

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Approbation budget primitif – Budget eau 2025

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Approbation budget primitif 2025 – Budget transports

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Approbation budget primitif 2025 – Budget activités économiques

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Approbation budget primitif 2025 – Budget principal

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PV Séance du 6 mars 2025

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Liste délibérations séance du 3 avril 2025

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CR Analytique 14 Janvier 2025

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Liste délibérations séance du 17 DECEMBRE 2024

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PV Conseil Communautaire 07-11-2024

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PV Conseil Communautaire 07-11-2024

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Liste délibérations séance du 7 NOVEMBRE 2024

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Liste délibérations séance du 12 septembre 2024

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PV Conseil Communautaire 12-09-2024

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PV Conseil Communautaire 20-06-2024

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Liste délibérations séance du 20 juin 2024

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PV séance 30 mai 2024

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Liste délibérations séance du 30 mai 2024

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Compte rendu séance du 28/03/2024

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Communauté de communes du Bonnevalais

Siège de la CdC

19, rue Saint Roch
28 800 Bonneval

  • 02 37 47 32 56
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